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Mentions Légales

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Propriétaire :
Agnès Cognée, 90 bis Route de Rennes, 44300 Nantes.


Structure :
Entreprise individuelle, Siren : 808 228 134


Contact du propriétaire :
contact[@]bleuterre.fr, tel : 0786294920


Hébergeur :
OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix


Contact de l'hébergeur :
09 72 10 10 07


Webmaster et Créateur du site :
Agnès Cognée, Entrepreneur Individuel

www.bleuterre.fr

90 bis, route de Rennes, Nantes, FRANCE

Tél. :+33 78 629 49 20

Responsable de publication : Agnès Cognée.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site bleuterre.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site bleuterre.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Agnès Cognée, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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